Conditions Générales d'Utilisation

1. Acceptation des conditions

En téléchargeant, installant ou utilisant le logiciel Devoxis (ci-après "le Logiciel"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU). Si vous n'acceptez pas ces termes, vous n'êtes pas autorisé à utiliser le Logiciel.

2. Nature Auto-hébergée (Self-Hosted)

Devoxis est fourni sous forme de logiciel auto-hébergé. Nous fournissons le code, l'application et les éventuels conteneurs, mais l'installation, la maintenance de l'infrastructure (serveurs, bases de données, réseaux) et la sécurité associée incombent entièrement à l'utilisateur (ci-après "le Client").

• Le Client est seul responsable des données stockées sur ses serveurs, y compris des sauvegardes régulières (backups).
• L'éditeur de Devoxis ne peut en aucun cas être tenu responsable de la perte de données, d'intrusions malveillantes ou d'interruptions de service liées à l'infrastructure du Client.

3. Fonctionnalités Collaboratives et Partage

Devoxis met à disposition des outils pour la gestion d'équipe, le partage de fichiers et l'affectation de tâches entre les administrateurs, les membres de l'équipe et les clients finaux.

• Le Client est responsable de déterminer les droits d'accès (ACL/permissions) attribués aux différents rôles sur son instance (Admin, Collaborateur, Client).
• L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur le contenu des fichiers partagés ou des discussions ayant lieu sur les instances privées de Devoxis.

4. Utilisation de l'Intelligence Artificielle (Écoute et Retranscription)

Le Logiciel intègre des fonctionnalités avancées permettant l'enregistrement, l'écoute et la retranscription textuelle ou l'analyse des appels vocaux et vidéos (notamment via les modules d'IA configurés par le Client).

• Il est de la stricte responsabilité du Client d'obtenir le consentement explicite de tous les participants (membres et clients externes) avant de procéder à l'enregistrement ou à l'analyse par IA des appels via Devoxis.
• Le traitement des données audio par l'IA doit être en conformité avec les lois locales sur la protection de la vie privée (notamment le RGPD en Europe).

5. Licence et Utilisation Acceptable

La licence accordée pour l'utilisation de Devoxis permet son déploiement sur les infrastructures du Client. Il est formellement interdit de :

1. Sous-licencier, revendre ou redistribuer le Logiciel, en tout ou partie, sans accord préalable explicite.
2. Utiliser le Logiciel pour héberger, partager ou faciliter la transmission de contenus illégaux, diffamatoires, ou violant les droits d'auteur.
3. Tenter de contourner les systèmes d'authentification ou les restrictions de licence codées dans le Logiciel.